Commission Permanente du 06 mai 2022




DELIBERATIONS

001 - Commission des solidarités et de l'emploi en charge de la vieilllesse et du handicap, de l'enfance et de la famille


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/060522/D/001/9Label "Points Conseil Budget" des six Maisons des Solidarités Départementales - avenant 2022 - Délibération - Annexe
CP/060522/D/001/10Mise à jour du Réglement départemental d'Aide Sociale (RDAS) - Délibération
CP/060522/D/001/11Convention de partenariat avec le Collectif parentalité géré par l'association des centres sociaux Millau-grands causses pour l'organisation d'une semaine de la non-violence éducative ordinaire - Délibération - Annexe
CP/060522/D/001/12Convention-cadre de partenariat pour l'Atelier Relais de l'Aveyron - Délibération - Annexe
CP/060522/D/001/13Programme départemental d'insertion : mise en œuvre du Revenu de solidarité active et des politiques de l'insertion - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
CP/060522/D/001/14Mobilisation des crédits REACT Occitanie pour l'accompagnement des bénéficiaires du RSA - Délibération
CP/060522/D/001/15Avenant à la convention pluriannuelle relative aux relations entre la Caisse Nationale de Solidarité pour l'Autonomie (CNSA) et le Département (2021-2024) - Délibération - Annexe
CP/060522/D/001/16Lancement d'un appel à projets pour la création de places de résidence autonomie pour personnes âgées - Délibération
CP/060522/D/001/17Conférence des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie des personnes âgées (CFPPA) - Exercice 2022 Subventions accordées aux Services Polyvalents d'Aide et de Soins à Domicile (SPASAD) Résidences autonomie : Avenants n°6 aux Contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens (CPOM) et répartition du forfait autonomie - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
CP/060522/D/001/18Subventions diverses à caractère social - Délibération - Annexe - Annexe

002 - Commission des finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/060522/D/002/5Demande de garantie d'emprunt : AVEYRON HABITAT pour l'acquisition-amélioration de 3 logements sociaux situés Place du Planadié 12100 CREISSELS - Délibération - Annexe - Annexe
CP/060522/D/002/6Information relative aux marchés de travaux, de fournitures et de services passés du 1er mars 2022 au 31 mars 2022 hors procédure - Délibération - Annexe - Annexe
CP/060522/D/002/7Évolution d'AVEYRON HABITAT - Délibération
CP/060522/D/002/8Aire du viaduc de MILLAU - Convention SARL 3 BRAS - Délibération

003 - Commission des routes et mobilités


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/060522/D/003/19Acquisitions, cessions de parcelles et diverses opérations foncières - Délibération - Annexe - Annexe
CP/060522/D/003/20Transfert de domanialité - Délibération - Annexe
CP/060522/D/003/21Aménagement de la RD 511 à Lavernhe - 2ème tranche - Délibération - Annexe
CP/060522/D/003/22Routes - Répartition d'opérations - Délibération - Annexe
CP/060522/D/003/23Partenariat - Aménagement des Routes Départementales - Délibération - Annexe - Annexe

004 - Commissions des ressources humaines


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/060522/D/004/24Personnel départemental - Délibération - Annexe

005 - Commission du développement durable et de l'amélioration du cadre de vie


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/060522/D/005/25Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
CP/060522/D/005/26Aménagement et valorisation des Espaces Naturels Sensibles - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
CP/060522/D/005/27Education à l'Environnement et au Développement Durable - Délibération - Annexe - Annexe
CP/060522/D/005/28Concours départemental du fleurissement et de l'aménagement du cadre de vie 2022 - Délibération
CP/060522/D/005/29Prix de l'environnement - Délibération

006 - Commission de la culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/060522/D/006/30Programme 2022 de la direction de l'archéologie dans le cadre de la convention d'habilitation entre l'Etat et le Département de l'Aveyron - Délibération - Annexe
CP/060522/D/006/31Favoriser l'éveil des tout-petits : le projet d'album de naissance - Délibération

007 - Commission jeunesse, collèges et immobilier départemental


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/060522/D/007/32Régularisation de la propriété du terrain du centre d'exploitation de Saint Amans des Côts - Délibération
CP/060522/D/007/33Enseignement privé - Ventilation des subventions d'investissement 2022 - Délibération - Annexe
CP/060522/D/007/34Voyages scolaires éducatifs - Délibération - Annexe
CP/060522/D/007/35Voyages dans un pays de l'union européenne - Délibération - Annexe
CP/060522/D/007/36Dispositif d'appel à projets pour les voyages scolaires sur le devoir de mémoire - Délibération - Annexe

BE - BUREAU EXECUTIF


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/060522/D/BE/1#9.3 : offrir des facilités de vies pour s'installer en Aveyron - affectation de crédit - Délibération
CP/060522/D/BE/2Politique départementale en faveur du sport - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
CP/060522/D/BE/3Subventions diverses - Délibération - Annexe - Annexe
CP/060522/D/BE/4Promotion de l'Aveyron - Aide aux manifestations d'intérêt départemental - Délibération